DCM Cession parcelles aux Entrages CV 8 – 24 – 25 – 372
11 mai 2026
DCM Approbation du remplacement des menuiseries de la médiathèque et arrêt des modalités financières
11 mai 2026
DCM Approbation du déploiement PPMS (clôtures anti-intrusion) dans les écoles maternelles des Alliés et du Pavillon et arrêt des modalités financières
11 mai 2026
DCM Approbation de la suppression des chaudières au fioul du centre aéré de la Bastide-Haute du garage Payan et de la maternelle Michelet au profit de pompes à chaleur
11 mai 2026
DCM Approbation de la mise en accessibilité du CFA phase 1 et arrêt des modalités financières
11 mai 2026
DCM Lutte contre les dépôts sauvages – Grille tarifaire des amendes administratives
11 mai 2026
DCM Déploiement d’appareils photos nomades pour la constatation des infractions à l’environnement
11 mai 2026
DCM Remboursement frais de fourrière_rascle
11 mai 2026
DCM Remboursement frais de fourrière_hytier
11 mai 2026
DCM Remboursement frais de fourrière_feraud
11 mai 2026