Conseils d’administration du CCAS
Conseil d'administration du CCAS du 13 janvier 2022
Décisions du 23 novembre 2022 relatives aux demandes de domiciliation et aides sociales facultatives
Décisions du 21 octobre 2022 relatives aux demandes de domiciliation et aides sociales facultatives
Décisions du 05 juillet 2022 relatives aux demandes de domiciliation et aides sociales facultatives
Décisions relatives aux demandes de domiciliation – comité du 01/12/2021
Conseil d'administration du CCAS du 8 mars 2022
Annexe 1 au rapport d’orientation budgétaires 2022
DELIBERATION 6_Budget Principal CCAS_DOB
DELIBERATION 7_Marché de fourniture de produits d’entretien_avenant
DELIBERATION 9_Demande de subvention ANCT
DELIBERATION 10_Attribution subvention de fonctionnement AAGESC
DELIBERATION 11_Attribution subvention ADAMAL
DELIBERATION 12_Convention du groupement de commandes_ESMS Numérique
DELIBERATION 13_Aide sociale facultative exceptionnelle en faveur des réfugiés ukrainiens
Conseil d'administration du CCAS du 30 mars 2022
04400_DELIBERATION CG 2021_B.PRINCIPAL CCAS_EXECUTOIRE
04403_DELIBERATION CG 2021_M22FL_EXECUTOIRE
04404_DELIBERATION CG 2021_M22 SSIAD_EXECUTOIRE
DELIBERATION 14_PREPA_PERIODE_RECLASSEMENT
DELIBERATION 15_MISE EN PLACE CAP
DELIBERATION 18_COUVERTURE RISQUES AT MALADIE PROF
DELIBERATION 19_REFORME 1607 H
MAQUETTE CA 2021_M14CCAS_VOTEE_avec signatures
MAQUETTE CA_2021_M22FL_VOTEE_avec signatures
MAQUETTE CA_2021_SSIAD_VOTEE_avec signatures
MAQUETTE_BP 2022_CCAS M14_Votée_avec signatures
Décisions relatives aux demandes de domiciliation – comité du22/02/2022
Avenant au contrat et de suivi Progiciel conclu avec la société Elissart
Conseil d'administration du CCAS du 18 mai 2022
- DELIBERATION N°32 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité énergétique
- DELIBERATION N°33 Convention de groupement de commandes avec le CCAS de la commune de Salon de Provence pour des achats standards de fournitures et services
- DELIBERATION N°34 Plan de formation
- DELIBERATION N°35 Ouverture de poste Directeur Petite Enfance
- DELIBERATION N°36 Ouverture de poste Directrice du CCAS
- DELIBERATION N°37 Demande de subvention à la CAF- La Durance
Décisions relatives aux demandes d’aides sociales facultatives
Convention de formation avec l’organisme UNI-D pour l’action Journée Petite Enfance 2022